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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SAVEURS DU COLOMBIER
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les trois évêchés LES TROIS EVECHES les 3 Evêchés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les trois évêchés LES TROIS EVECHES les 3 Evêchés
LES SAVEURS DU COLOMBIER, SARL

Numéro de dépôt :
3762903
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2020
les trois évêchés LES TROIS EVECHES les 3 Evêchés de LES SAVEURS DU COLOMBIER

Présentation de la marque les trois évêchés LES TROIS EVECHES les 3 Evêchés

Déposée par voie électronique le 31 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SAVEURS DU COLOMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les trois évêchés LES TROIS EVECHES les 3 Evêchés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SAVEURS DU COLOMBIER domicilié(e) 50 RUE DES TRIBOULOTTES - 54200 - BRULEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SAVEURS DU COLOMBIER domicilié(e) 50 RUE DES TRIBOULOTTES - 54200 - BRULEY - France.

La marque les trois évêchés LES TROIS EVECHES les 3 Evêchés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les trois évêchés LES TROIS EVECHES les 3 Evêchés est expirée depuis le 31 août 2020.

LES SAVEURS DU COLOMBIER a également déposé les autres marques suivantes : AUX PORTES D'OR , LA VECH DES VOSGES , Les saveurs de Colombier , LES SAVEURS DU COLOMBIER , BIERABELLE


LES SAVEURS DU COLOMBIER, SARL - 50 RUE DES TRIBOULOTTES - 54200 - BRULEY - France


LES SAVEURS DU COLOMBIER - 50 RUE DES TRIBOULOTTES - 54200 - BRULEY - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 9 décembre 2011 - Changement d'adresse n°564083 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.